Règlement intérieur
RÈGLEMENT INTÉRIEUR de l'association ''HANDBALL GARDEEN''
Affilié à la Fédération Française de Handball (FFHB) : club n° 09.83.011
Association ''loi 1901'' déclarée à la Préfecture du VAR (TOULON) sous le n° 1682 , le 7 juillet 1995 ( JO du 26 juillet 1995 )
N° SIRET : 41359287400023 Code NAF : 926 C N° URSSAF : 000000004397022
PRÉAMBULE
Le présent règlement intérieur, établi conformément à l'article XV des statuts de l'association, a la même autorité que ceux-ci ; il les complète et les interprète en tant que de besoin et ne saurait s'y substituer.
L'association est enregistrée à la Fédération Française de Handball sous le code fédéral : 0983011.
Son affiliation lui permet, en particulier, de délivrer à ses membres leur carte de licence établie nominativement chaque année par la fédération.
Comme groupement sportif, le club doit souscrire pour l'exercice de ses activités des garanties d'assurance couvrant la responsabilité civile du groupement sportif et de ses préposés, et celle des pratiquants du sport.
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